Journal officiel n° 4678 du 30 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-1083 du 18 novembre 1978 portant nomination du commissaire pour la réalisation de l'Université Gaston-Berger de Saint-Louis Décret Publié le: 30/12/1978 Référence: JO 4678/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4677 du 26 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE, DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL Décret n°78-147 du 11 février 1978 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail promotion 1977 Publié le: 26/12/1978 Référence: JO 4677/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4676 du 23 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-1086 du 18 novembre 1978 modifiant le décret n° 64-337 du 13 mai 1964 fixant l'ordre de préséance des corps et des autorités aux Publié le: 23/12/1978 Référence: JO 4676/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4675 du 16 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté primatoral n° 14454 P.M -M.P.C. du 30 octobre 1978 instituant une commission de contrôle des entreprises agréées au régime de la loi n° 77-91 du 10 août 1977 ou de la loi Publié le: 16/12/1978 Référence: JO 4675/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4674 du 9 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Nominations, mutations, etc... Publié le: 09/12/1978 Référence: JO 4674/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4673 du 2 décembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI ERRATUM à la loi n° 78-58 du 14 août 1978 abrogeant et remplaçant l'article 354 du Code général des Impôts (J. O. n° 4653 du 19 août 1978, page 1045) DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDEN Publié le: 02/12/1978 Référence: JO 4673/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4672 du 25 novembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE LA JUSTICE Décret n° 78-543 du 9 juin 1978 accordant la nationalité sénégalaise à diverses personnes sans dispense des incapacités prévues par l'article Publié le: 25/11/1978 Référence: JO 4672/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4671 du 18 novembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-727 du 26 juillet 1978 portant promotion dans l'ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 78-965 du 10 octobre 1978 por Publié le: 18/11/1978 Référence: JO 4671/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4670 du 11 novembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-875 du 25 septembre 1978 portant répartition des contingents de décorations pour l'année 1978-1979 Décret n° 78-963 Publié le: 11/11/1978 Référence: JO 4670/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4669 du 4 novembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 78-868 du 21 septembre 1978 portant promotion et nomination dans l'ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 78-869 du 21 septe Publié le: 04/11/1978 Référence: JO 4669/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4668 du 30 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE TEXTES PUBLIÉS A TITRE D'INFORMATION CIRCULAIRES PRIMATORALES Circulaire primatorale n° 99 P.M.-S.G.G.-E.C.2 du 16 novembre 1976 relative aux conventions de préfinancement Circulaire primatorale n° 100 P.M.-S.G.G.-F.I.T. du 19 novemb… Publié le: 30/10/1978 Référence: JO 4668/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4667 du 28 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATUREF SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA CONDITION FÉMININE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arrêté ministériel n° 9831 M.INT.-D.C.L. du Publié le: 28/10/1978 Référence: JO 4667/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4666 du 21 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arrêté ministériel n° 7821 M.INT.-D.C.L. du 16 juin 1978 portant approbation d'une autorisation spéciale de recettes et de dépenses de 5.544.088 francs au bu Publié le: 21/10/1978 Référence: JO 4666/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4665 du 16 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE COUR DE DISCIPLINE BUDGÉTAIRE RAPPORT ET ARRÊTS Rapport et arrêts rendus en 1977 Arrêt n° 1 du 30 mars 1977 Arrêt n° 2 du 30 mars 1977 Arrêt n° 3 du 30 mars 1977 Arrêt n° 4 du 30 mars 1977 Arrêt n° Publié le: 16/10/1978 Référence: JO 4665/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4664 du 14 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Remise de lettres de créances PRIMATURE SECRÉTARIAT D'ÉTAT A LA JEUNESSE ET AUX SPORTS Décision interministérielle n° 11526 Publié le: 14/10/1978 Référence: JO 4664/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4662 du 7 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Arrêté n° 11870 PR.-S.G.-S.A.G.E. du 30 août 1978 portant rectificatif à l'arrêté n° 6142 PR.-S.G.-S.A.G.E. du 10 mai 1978 portant cr&eacu Publié le: 09/10/1978 Référence: JO 4662/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4663 du 9 octobre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE MINISTÈRE DE L'INFORMATION ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS CHARGÉ DES RELATIONS AVEC LES ASSEMBLÉES Décret n° 78-729 du 26 juillet 1978 portant règlement d'établissement de l'Office des Postes et Tél&eac Publié le: 09/10/1978 Référence: JO 4663/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4661 du 30 septembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté primatoral n° 10504 P.M.-S.G.G.-M E.N. du 8 août 1978 portant attribution d'un acompte de subvention aux établissements d'enseignement privés reconnus par l'Eta Publié le: 30/09/1978 Référence: JO 4661/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4660 du 23 septembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté interministériel n° 10765 P.M.-S.G.G..S.A.G E.- D.P N.-C.D.P du 11 août 1978 fixant le prix des objets et documents publicitaires à l'intérieur des parcs n Publié le: 23/09/1978 Référence: JO 4660/1978 Pays : Sénégal FR
Journal officiel 4659 du 20 septembre 1978 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DECRET PRIMATURE Décret n° 78- 855 du 19 septembre 1978 portant remaniement ministériel Publié le: 20/09/1978 Référence: JO 4659/1978 Pays : Sénégal FR