Journal officiel n° 4461 du 13 décembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel MINISTÈRE DES FINANCES ET DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES Arrêté ministériel n° 12720 M.F.A.E.-D.G.I.D.-D.D. du 14 Publié le: 13/12/1975 Référence: JO 4461/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4459 du 02 décembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 75-1112 du 21 novembre 1975 mettant fin aux fonctions du président du Conseil économique et social Décret n° 75-1113 du 21 novembre 1975 portant nomination du prés Publié le: 02/12/1975 Référence: JO 4459/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4458 du 01 Décembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE ARRÉTE MINISTÈRE DES FINANCES EI DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES Arrêté ministériel n° 12434 M.F.A.E. du 7 novembre 1975 portant publication du tableau général des valeurs mercuriales et forfaitaires pour l'année 1975 Publié le: 01/12/1975 Référence: JO 4458/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4457 du 22 Novembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 75-1095 du 28 octobre 1975 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 75-1096 du 28 octobre 1975 portant élé Publié le: 22/11/1975 Référence: JO 4457/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4456 du 22 novembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Nominations, mutations, etc., concernant le personnel Arrêté primatoral n° 4534 P.M.-S.G.G.-S.A.G.E.-PERS. du 7 mai 1975 Arrêté primatoral n° 4992 P.M.-S.G.G.-S.A.G.E. PERS. du 21 mai 1975 Arrê… Publié le: 22/11/1975 Référence: J O 4456/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4455 du 15 Novembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 75-1047 du 12 octobre 1975 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 75-1051 du 12 octobre 1975 portant pr Publié le: 15/11/1975 Référence: J O 4455/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4454 du 08 novembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 75-1007 du 1er octobre 1975 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 75-1015 du 10 octobre 1975&nbs Publié le: 08/11/1975 Référence: J O 4454/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4452 du 25 octobre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Décret n° 75-1000 du 25 septembre 1975 portant création d'une commission consultative de Publié le: 25/10/1975 Référence: JO 4452/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4451 du 18 octobre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Décret n° 75-935 du 20 septembre 1975 portant nomination et régularisation de la situation de M. Abdoul Magib Seck dans le corps des conseillers aux affaires communales& Publié le: 18/10/1975 Référence: JO 4451/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4450 du 11 octobre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 75-954 du 23 septembre 1975 portant élévation dans l'Ordre national du Lion PRIMATURE Décret 75-986 du 23 septemb Publié le: 11/10/1975 Référence: JO 4450/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4449 du 06 octobre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE TEXTES PUBLIÉS À TITRE D'INFORMATION CIRCULAIRES PRIMATORALES Circulaire primatorale n° 5 P.M. du 11 février 1975 relative à l'application de la réglementation du travail par les établissements publics et les sociétés d Publié le: 06/10/1975 Référence: JO 4449/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4447 du 27 septembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Nominations, mutations, etc..., concernant le personnel Arrêté présidentiel n° 2014 P.R.-S.G. du 20 février 1975 PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A Publié le: 27/09/1975 Référence: J O 4447/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4446 du 20 septembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Décision n° 9755 P.M.-D.G.R.S.T.-D.A.A.F. du 2 septembre 1975 autorisant le versement de la subvention de Publié le: 20/09/1975 Référence: JO 4446/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4445 du 13 septembre 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE DÉLÉGATION GÉNÉRALE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Arrêté interministériel n° 9290 P.M.-M.F.A.E. du 21 août 1975 approuvant le remaniement du b Publié le: 13/09/1975 Référence: JO 4445/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4443 du 30 Aout 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Décision primatorale n° 8517 P.M. du 04 juillet 1975 complétant la décision n° 7823 du 18 juillet 1975 portant nomination des membres d'une commission consultative chargée de proposer une métho… Publié le: 30/08/1975 Référence: JO 4443/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4442 du 23 aout 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Décret n° 75-833 du 23 juillet 1975 désignant le Ministre chargé de l'intérim du Premier Ministre MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Décret n° 75-8 Publié le: 23/08/1975 Référence: JO 4442/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4441 du 16 Août 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arrêté ministériel n° 7998 M.INT.-CAB.-S du 23 juillet 1975 portant organisation de l'inspection de l'administration territoriale et locale Arrêté minis Publié le: 16/08/1975 Référence: J O 4441/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4440 du 11 août 1975 Sommaire Partie officielle DÉCRET MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS, DE L’URBANISME ET DES TRANSPORTS Décret n° 75-180 du 17 février 1975 portant approbations du cahier des prescriptions communes applicables aux travaux routiers Publié le: 11/08/1975 Référence: JO 4440/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4439 du 09 Août 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI ERRATUM à la loi n° 75- 65 du 30 juin 1975 portant loi de finances pour l'année financière 1975-1976 (J. O. n° 4432 du 30 juin 1975, page 910) DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° Publié le: 09/08/1975 Référence: J O 4439/1975 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 4437 du 26 Juillet 1975 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS, ARRÊTÉS ET DÉCISIONS PRIMATURE Arrêté n° 7024 bis S.G.G.-C.C.C. du 04 juillet 1975 portant autorisation de projection de films cinématographiques Arrêté n° 7346 S.G.G.-C.C.C. du 09 juillet 1975 portant interdiction de projec… Publié le: 26/07/1975 Référence: JO 4437/1975 Pays : Sénégal FR