Journal officiel n° 5386 du 29 décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DECRETS , ARRETES PRÉSIDENCE DE LA REPUBLIQUE Décret n° 90-413 du 12 avril 1990 portant promotion dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 90-433 du 20 avril 1990 modifiant et complétant le décret n Publié le: 29/12/1990 Référence: J O 5386/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5385 du 22 Décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRETES PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90- 361 du 28 mars 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Mérite à titre étranger Décret n° 90 - 432 du 20 avril 1990 modifiant et com Publié le: 22/12/1990 Référence: JO 5385/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5384 du 21 Décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-1425 du 18 décembre 1990 mettant fin aux fonctions d'un Ministre MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Décret n° 90-1361 du 28 novembre 1990 portant modification Publié le: 21/12/1990 Référence: JO 5384/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5383 du 15 Décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90- 360 du 28 mars 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger Décret n° 90-429 du 19 avril 1990 portant nominations dans l'Ordre&n Publié le: 15/12/1990 Référence: JO 5383/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5382 du 08 Décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-359 du 28 mars 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion à titre étranger MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES D& Publié le: 08/12/1990 Référence: JO 5382/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5381 du 01 Décembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-358 du 28 mars 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre du Mérite pour l'année 1989-1990 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Arr&e Publié le: 01/12/1990 Référence: JO 5381/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5380 du 24 Novembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-357 du 28 mars 1990 portant promotions et nominations dans l'Ordre national du Lion pour l'année 1989-1990 MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES Arr&ec Publié le: 24/11/1990 Référence: JO 5380/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5379 du 17 Novembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES Décret n° 90-928 du 24 août 1990 portant nomination de M. Papa Louis Fall, Ambassadeur du Sénégal en Ethiopie cumulativement avec ses fonctions en qualité d' Publié le: 17/11/1990 Référence: JO 5379/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5378 du 10 Novembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-797 du 13 juillet 1990 portant nomination d'un inspecteur général d'Etat MINISTÈRE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrêté Publié le: 10/11/1990 Référence: JO 5378/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5377 du 03 Novembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI ERRATA à la loi n° 87-10 du 21 février 1987 portant Code général des Impôts, publiée au Journal officiel numéro spécial 5160 du 22 février 1987 ARRÊTÉS MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES Arr&ecir Publié le: 03/11/1990 Référence: JO 5377/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5376 du 27 Octobre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-839 du 24 juillet 1990 portant création de la Commission des Comptes de la Nation et de la Conjoncture MINISTÈRE DES FORCES ARMÉES Décret n° 90- Publié le: 27/10/1990 Référence: JO 5376/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5374 du 20 octobre 1990 SOMMAIRE DÉCRETS ET ARRÊTÉS PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-913 du 14 août 1990 modifiant le décret n° 77- 429 du 31 mai 1977 bertoni organisation de l'Ecole nationale d'Administration et de Magistrature (Ε.Ν.Α.Μ.) Arrêté mini Publié le: 20/10/1990 Référence: JO 5374/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5373 du 19 Octobre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DECRETS MINISTRE DE L'INTÉRIEUR Décret n° 1990-1134 du 8 octobre 1990 portant création, dans la région de Dakar des communes de Guédiawaye et de Bargny Décret n° 1990-1135 du 8 octobre 1990 portant création des Communes de Publié le: 19/10/1990 Référence: JO 5373/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5372 du 13 Octobre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOIS Loi n° 1990-34 du 8 octobre 1990 modifiant le code de l'administration communale Loi n° 1990-35 du 8 octobre 1990 abrogeant la loi n° 72- 63 du 26 juillet 1972 modifiée fixant le régime municipal des communes chefs-lieux de Régi… Publié le: 13/10/1990 Référence: JO 5372/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5371 du 06 Octobre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Décret n° 90-730 du 28 juin 1990portant délégation de signature Décret n° 90-731 du 28 juin 1990 portant délégation de signature Décret n° 90-732 du 28 juin 1990 portant dél&e Publié le: 06/10/1990 Référence: JO 5371/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5370 du 29 Septembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE ARRETES MINISTÈRE DE L'INTERIEUR Arrêté ministériel n° 10710 M.INT.-D.CL du 28 septembre 1990 abrogeant et remplaçant l'arrêté n° 7651 MINT.-D.C.L. du 13 juillet 1990 fixant la composition des conseil Publié le: 29/09/1990 Référence: JO 5370/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5369 du 22 Septembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI Loi n° 1990-17 du 26 juin 1990 autorisant le Président de la République à ratifier l'accord culturel cadre pour la Communauté économique des Etats de l'Afrique de l'Ouest, signé le 9 juillet 1987 à Abuja, au Nig&eacut Publié le: 22/09/1990 Référence: JO 5369/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5368 du 15 Septembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI Loi n° 1990-13 du 26 juin 1990 autorisant le Président de la République à ratifier l'accord portant création de l'Institut international de Droit du Développement, signé à Rome le 5 février 1988 ARRÊTÉ MIN Publié le: 15/09/1990 Référence: JO 5368/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5367 du 08 Septembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE DÉCRETS ET ARRÊTÉS MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR Décret n° 1990-818 du 18 juillet 1990 fixant les modalités de désignation des conseillers représentant les groupements à caractère é Publié le: 08/09/1990 Référence: JO 5367/1990 Pays : Sénégal FR
Journal officiel n° 5366 du 01 Septembre 1990 SOMMAIRE PARTIE OFFICIELLE LOI Loi n° 1990-15 du 26 juin 1990 autorisant le Président de la République à ratifier la Convention portant création d'un réseau international pour l'amélioration de la banane et de la banane plantain, adoptée à Paris le 27 octobre … Publié le: 01/09/1990 Référence: JO 5366/1990 Pays : Sénégal FR