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Arrêt n° 008/25/1C-P1/ CACP/ CA-COM-C du 05 Mars 2025...

RÔLE GENERAL BJ/CA-COM-C/2024/1329 Société ***** ***** C/ Société ***** ***** REPUBLIQUE DU BENIN COUR D'APPEL DE COMMERCE DE COTONOU 1ERE CHAMBRE DU POLE 1 CHAMBRE DES APPELS ET DE LA CONFERENCE PREPARATOIRE PRESIDENT : ***** CONSEILLERS CONSULAIRES : ***** et ***** MINISTERE PUBLIC: ***** GREFFIER...

Publié le: 05/03/2025 Référence: Arrêt 008/2025 · Pays : Bénin
Rapport sur la politique monétaire dans l'UMOA : Perspectives macroeconomiques à moyen terme...

...té révisée à la hausse de 0,1 pdp, du fait de la révision à la hausse de 0,2 pdp de la croissance du Burkina et de la Côte d’Ivoire, atténuée par les performances moindres attendues en Guinée-Bissau (-0,6 pdp) et au Niger (-0,1 pdp). La révision à la hausse de la croissance économique du Burkina est...

Publié le: 01/06/2025 Référence: Rapport/T 7 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Note de conjoncture économique dans les pays de l'UEMOA du 01 juillet 2023...

...es par la BCEAO, le PIB réel de l’UEMOA ressortirait à 6,0% au troisième trimestre 2023 après une réalisation de 5,7% au deuxième trimestre 2023. Les performances économiques des pays de l’UEMOA seraient tirées par la bonne tenue de la demande intérieure. En ce qui concerne le niveau des prix, les d...

Publié le: 01/07/2023 Référence: Note 01/07/2023 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Décret n° 2016-064 du 10 mars 2016 portant approbation du document de l'agenda spatial en république du bénin...

...quilibrage progressif de l'armature urbaine, à travers la promotion d'une métropole d'équilibre et de pôles urbains régionaux, tout en améliorant les performances socio-économiques de la métropole cotonoise. Dans cette perspective, l'Agenda Spatial permettra de : - renforcer les vocations des métrop...

Publié le: 10/03/2016 Référence: D 2016/064 · Pays : Bénin
Note d’information 4e trimestre 2014 N° 40 du 01 décembre 2014...

...inanciers (CREPMF). Au titre de la BCEAO Les Ministres ont examiné la situation économique et monétaire récente de l'Union. Ils se sont félicités des performances économiques appréciables enregistrées par les Etats membres qui situent le taux de croissance du Produit Intérieur Brut (PIB) de l'Union ...

Publié le: 01/12/2014 Référence: Note 01/12/2014 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Note d’information 2e trimestre 2008 N° 14 du 01 juin 2008 : Situation monétaire de l'UMOA...

...sté. Le taux de croissance s'est établi à 0,7% sur le premier trimestre 2008 contre 0,4% le trimestre précédent. Cette amélioration est tirée par les performances de quelques Etats membres, notamment l'Allemagne et la France. Dans les autres pays de la Zone, tout comme au Japon, les signes de décélé...

Publié le: 01/06/2008 Référence: Note 14/2008/Situation · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Décret n° 2024-1210 du 16 octobre 2024 portant nomination des commissaires aux comptes titulaire et suppléant près le centre des œuvres universitaires et sociales de parakou...

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DE L'ÉTAT, CHEF DU GOUVERNEMENT, Vu la loi n° 90- 32 du 11 décembre 1990 portant Constitution de la République du Bénin, telle que modifiée par la loi n° 2019- 40 du 07 novembre 2019 ; vu l'Acte uniforme de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit d...

Publié le: 16/10/2024 Référence: D 2024/1210 · Pays : Bénin
Code du numérique en République du Bénin 2017 : Livre premier : Titre premier : Des dispositions générales...

...lisateurs concernant les droits et les obligations énoncés à l'article 13 du présent code. Tout écart significatif, permanent ou récurrent, entre les performances réelles des services d'accès à internet en matière de débit ou d'autres paramètres de qualité de service et les performances indiquées pa...

Publié le: 20/04/2017 Référence: Code Numérique 2017 /L 1/T 1 · Pays : Bénin
Décret n° 2006-229 du 18 mai 2006 portant transmission à l'assemblée nationale pour autorisation de ratification de la convention internationale contre le dopage dans le sport...

...era les substances et méthodes interdites en permanence (à la fois en compétition et hors compétition) en raison de leur potentiel d'amélioration des performances dans des compétitions futures ou de leur potentiel masquant, et les substances et méthodes interdites en compétition uniquement. Sur reco...

Publié le: 18/05/2006 Référence: D 2006/229 · Pays : Bénin
Note d’information 1er trimestre 2020 n° 61 du 26 mai 2020...

...ctivité économique sur les premiers mois de 2011, atonie imputable notamment aux effets négatifs de la crise politique en Côte d'Ivoire et aux contre-performances du secteur industriel. Il a noté que la stabilité et la sécurité du système financier de l'Union ont été préservées, malgré les risques l...

Publié le: 26/05/2020 Référence: Note 61/2020 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Rapport sur la politique monétaire dans l’UMOA - septembre 2022...

..., le taux de croissance ressortirait à 5,8% en 2022, en baisse de 0,1 pdp par rapport à la précédente projection, puis à 7,0% en 2023 (-0,2 pdp). Ces performances résulteraient notamment de l’accroissement de la production au niveau des secteurs tertiaire et secondaire. Toutefois, ces prévisions de ...

Publié le: 29/09/2022 Référence: Rapport 2022 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo
Rapport sur la Politique Monétaire de l'UMOA - Mars 2023...

...oduits pétroliers et alimentaires importés. Par ailleurs, une détérioration des conditions climatiques dans les pays de l’Union pourrait affecter les performances de la production agricole lors de la campagne 2023/2024. 1 - RÉCENTS DÉVELOPPEMENTS AU NIVEAU MONDIAL Durant le quatrième trimestre 2022,...

Publié le: 23/03/2023 Référence: Rapport 2023 · Pays : Bénin, Burkina Faso, Côte d'Ivoire, Guinée-Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo