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60 résultat(s)
Convention collective sectorielle des Hôtels classés touristiques et établissements similaires 2024...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 13 avril 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 23 août 1983. - Avenant n° 2 signé le 11 décembre 1984 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 18 mars 1985. - Avena...

Publié le: 06/08/2024 · Juridoc Tunisie Référence: Con Hôtels 2024 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle du commerce de gros , et demi-gros et détail 2023...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du 28 avril 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du 17 mars 1989 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du 27 juillet 1991 - Avenant n° 4 approuvé par l'arrêté du 7 septembre 1993 - Avenant n° 5 app...

Publié le: 09/01/2023 · Juridoc Tunisie Référence: Con commerce de gros 2023 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de la mécanique générale et des stations de vente de carburant 2023...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n°1 : Agréé par l’arrêté du ministre des affaires sociales du 25 novembre 2002 - Avenant n°2 : Agréé par l’arrêté du ministre des affaires sociales du 17 janvier 2006 - Avenant n°3 : Agréé par l’arrêté du ministre des affaires s...

Publié le: 06/02/2023 · Juridoc Tunisie Référence: Con vente de carburant 2023 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de Savonneries, Raffineries et Usines d'Extraction d'Huile de Grignons 2023... Publié le: 06/02/2023 · Juridoc Tunisie Référence: CON Savonneries 2023 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la gestion des déchets solides et liquides 2023...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 agréé par arrêté du ministre des affaires sociales 24 janvier 2018 ; - Avenant n° 2 agréé par arrêté du ministre des affaires sociales du 11 janvier 2019 ; - Avenant n° 3 agréé par arrêté du ministre des affaires sociales d...

Publié le: 03/03/2023 · Juridoc Tunisie Référence: Con Déchets 2023 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle des cuirs et peaux 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 16 mars 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 28 mars 1983. - Avenant n° 2 signé le 22/02/1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 18/03/1989. - Avenant n° 3 s...

Publié le: 12/05/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con cuirs et peaux 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle du l'industrie de transformation du plastique 2022...

TRADUTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants : - Avenant n° 1 agréé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 23 août 1983 - Avenant n° 2 agréé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 2 mars 1989 - Avenant n° 3 agréé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du ...

Publié le: 12/05/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con transformation du plastique 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de textile 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 27 juin 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 27 juin 1983. - Avenant n° 2 signé le 22 février 1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 1989. - Avenant...

Publié le: 12/05/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con textile 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle des minoteries 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 agréé par arrêté du ministre des affaires sociales 21 décembre 1983 ; - Avenant n° 2 agréé par arrêté du ministre des affaires sociales du 8 février 1990 ; - Avenant n° 3 et agréé par arrêté du ministre des affaires sociale...

Publié le: 01/06/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con minoteries 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de la branche des loueurs des véhicules 2019...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants : - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 18 mars 1989 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 31 août 1990 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires s...

Publié le: 08/05/2019 · Juridoc Tunisie Référence: Con Loueurs des véhicules 2019 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle concernant le secteur des explosifs 2019...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 14 avril 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 1989 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires s...

Publié le: 07/10/2019 · Juridoc Tunisie Référence: Con explosifs 2019 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de la fonderie, de la métallurgie et de la construction mécanique 2014... Publié le: 10/10/2014 · Juridoc Tunisie Référence: Con fonderie, de la métallurgie 2014 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle des agents des associations des personnes handicapées... Publié le: 04/01/2013 · Juridoc Tunisie Référence: Con 2013 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de la fonderie, de la métallurgie et de la construction mécanique 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du 28 avril 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du 18 mars 1989 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du 9 novembre 1990 - Avenant n° 4 approuvé par l'arrêté du 2 août 1993 - Avenant n° 5 approuvé...

Publié le: 15/04/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con fonderie, de la métallurgie 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle des grands, moyens et petits espaces commerciaux 2024... Publié le: 16/01/2024 · Juridoc Tunisie Référence: Con Espaces commerciaux/2024 · Pays : Tunisie Convention collective sectorielle de textile 2024...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 27 juin 1983 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 27 juin 1983. - Avenant n° 2 signé le 22 février 1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 1989. - Avenant...

Publié le: 29/02/2024 · Juridoc Tunisie Référence: Con textile 2024 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle concernant le secteur des explosifs 2025...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 14 avril 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 1989 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires s...

Publié le: 25/02/2025 · Juridoc Tunisie Référence: Con explosifs 2025 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de la boulangerie 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 21 décembre 1983 - Avenant n° 2 approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 8 février 1990 - Avenant n° 3 approuvé par l'arrêté du ministre des affai...

Publié le: 30/08/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con boulangerie 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle des assurances 2022...

TRADUCTION NON OFFICIELLE Modifiée par les avenants suivants: - Avenant n° 1 signé le 9 mars 1989 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 22 mars 1989. - Avenant n° 2 signé le 19 octobre 1990 et approuvé par l'arrêté du ministre des affaires sociales du 9 novembre 1990. - Avena...

Publié le: 22/08/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con Assurances 2022 · Pays : Tunisie
Convention collective sectorielle de la torréfaction 2022... Publié le: 15/04/2022 · Juridoc Tunisie Référence: Con Torréfaction 2022 · Pays : Tunisie
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