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59 résultat(s)
Journal officiel n° 108 du 06 Novembre 2026...

...ant ouverture d’un concours externe sur épreuves pour le recrutement des bibliothécaires adjoints ou documentalistes adjoints du corps des agents des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques Arrêté du ministre de l'équipement et de l’habitat du 3 novembre 2026, portant...

Publié le: 06/11/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 108/2026 · Pays : Tunisie
Journal officiel n° 107 du 03 Novembre 2026...

...t de la planification du 30 octobre 2026, portant ouverture d’un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques à l’Institut nat...

Publié le: 03/11/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 107/2026 · Pays : Tunisie
Journal officiel n° 35 du 03 avril 2026...

...tionnaire général de documents et d’archives Nomination d’un gestionnaire en chef de documents et d’archives Nomination d’un conservateur général des bibliothèques et de documentation Nomination de techniciens en chef principaux Ministère de l’Industrie, des Mines et de l’Energie Arrêté de la minist...

Publié le: 03/04/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 35/2026 · Pays : Tunisie
Journal officiel n° 25 du 03 mars 2026...

...e de la République Nomination de la première présidente du Tribunal administratif Présidence du Gouvernement Nomination d’un conservateur général des bibliothèques ou de documentation Ministère de la Défense Nationale Nomination d’un chef de service hospitalier Nomination d’un membre au conseil d’ad...

Publié le: 03/03/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 25/2026 · Pays : Tunisie
Journal officiel n° 97 du 02 Octobre 2026...

...ésentants du peuple du 28 septembre 2026, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur général des bibliothèques ou de documentation du corps des agents des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques Décision du Présiden...

Publié le: 02/10/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 97/2026 · Pays : Tunisie
Journal officiel n° 56 du 2 juin 2026...

...rêté de la ministre de la justice du 2 juin 2026, portant ouverture d'un concours interne sur dossiers pour la promotion au grade de conservateur des bibliothèques ou de documentation du corps des personnels des bibliothèques et de la documentation dans les administrations publiques au titre de l’an...

Publié le: 02/06/2026 · Juridoc Tunisie Référence: J O 56/2026 · Pays : Tunisie
Décret n° 2022-929 du 7 décembre 2022, portant création de l'Ecole nationale des douanes et fixant son organisation administrative et financière

...uves, • L’organisation de stages et de visites sur terrain et des activités visant à perfectionner les compétences des apprenants, • La gestion de la bibliothèque de l’Ecole nationale des douanes et le développement de son patrimoine, La direction de l’enseignement et des études comprend, outre le s...

Publié le: 07/12/2022 · Juridoc Tunisie Référence: D 2022/929 · Pays : Tunisie
Décret gouvernemental n° 2021-463 du 8 juin 2021, portant fixation des attributions et organisation du Centre de documentation nationale

...oire de la Tunisie contemporaine, membre, - Un représentant de l'institut du presse et des sciences de l'information, membre, - Un représentant de la bibliothèque nationale, membre, - Un représentant de l'agence Tunis Afrique presse, membre, - Un représentant de l'Académie Tunisienne des Sciences et...

Publié le: 08/06/2021 · Juridoc Tunisie Référence: D G 2021/463 · Pays : Tunisie
Décret gouvernemental n° 2019-18 du 8 janvier 2019, fixant l'organisation administrative et financière de l'institut national de la consommation et les modalités de son fonctionnement...

...a commercialisation. Art 19 La sous-direction de la documentation et de la publication, comporte un seul service : - le service des archives et de la bibliothèque. Il est chargé notamment : - de la conservation des archives de l'institut, - des acquisitions de la bibliothèque, - de la gestion de la ...

Publié le: 08/01/2019 · Juridoc Tunisie Référence: D G 2019/18 · Pays : Tunisie
Arrêté de la ministre des finances et du ministre des affaires culturelles du 1er février 2017, portant fixation des droits sur les services fournis par la bibliothèque nationale

... de la ministre des finances et du ministre des affaires culturelles du 1er février 2017, portant fixation des droits sur les services fournis par la bibliothèque nationale.La ministre des finances et le ministre des affaires culturelles,Vu la constitution,Vu la loi n° 67-53 du 8 décembre 1967, port...

Publié le: 01/02/2017 · Juridoc Tunisie Référence: ART 2017/11 · Pays : Tunisie
Décret n° 2014-59 du 7 janvier 2014, fixant les procédures d’enregistrement et de dépôt légal...

...ponsabilité en matière de gestion et de conversation des documents administratifs, Vu le décret n° 94-559 du 15 mars 1994, portant organisation de la bibliothèque nationale et fixant ses attributions, Vu le décret n° 97-389 du 21 février 1997, portant organisation et fonctionnement des archives nati...

Publié le: 07/01/2014 · Juridoc Tunisie Référence: D 2014/59 · Pays : Tunisie
Décret n° 2012-1711 du 4 septembre 2012, fixant la nature des dépenses de fonctionnement et d'équipement à caractère régional...

...s établissements de la femme, de la famille, de l'enfance et des personnes âgées Ministère de la culture - Construction, aménagement et extension des bibliothèques publiques, des centres et des complexes culturels, des maisons de culture et des centres d'arts dramatiques et scénographiques - Constru...

Publié le: 04/09/2012 · Juridoc Tunisie Référence: D 2012/1711 · Pays : Tunisie
Décret n° 2008-2716 du 4 août 2008, portant organisation des universités et des établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les règles de leur fonctionnement...

...professionnelle et d'essaimage, un espace d'entreprise et des organismes communs aux établissements qui en relèvent. L'université peut comprendre une bibliothèque universitaire. Section I Le président de l'université Article 6 (nouveau) (Modifié par l'art premier du Décret gouvernemental n° 2017-827...

Publié le: 04/08/2008 · Juridoc Tunisie Référence: D 2008/2716 · Pays : Tunisie
Décret n° 2007-1124 du 7 mai 2007, portant organisation du ministère de la jeunesse, des sports et de l’éducation physique...

...mentation, qui comprend : 1- Le service des documents courants, 2- Le service des archives intermédiaires, 3- Le service de la documentation et de la bibliothèque. Article 26 le secrétariat permanant de la commission des marchés publics, est chargé-veiller de à l'application des règlements relatifs ...

Publié le: 07/05/2007 · Juridoc Tunisie Référence: D 2007/1124 · Pays : Tunisie
Décret n° 96-1875 du 7 octobre 1996, portant organisation du ministère de la culture...

... leur communication aux utilisateurs. A cet effet, elle comprend : - le service de la gestion des archives, - le service de la documentation et de la bibliothèque. Art 23 Le service de l'action sociale et culturelle, est chargé notamment de promouvoir des activités à caractère social et culturel au ...

Publié le: 07/10/1996 · Juridoc Tunisie Référence: D 1996/1875 · Pays : Tunisie
Décret n° 93-1220 du 7 juin 1993 , portant organisation de la formation continue des fonctionnaires et des ouvriers de l'Etat, des collectivités publiques locales et des établissements publics à caractère administratif...

...lier administratif commun - le corps particulier des agents chargés du traitement automatique de l'informatique - le corps particulier des cadres des bibliothèques, de la documentation et des archives - le corps particulier des agents de secrétariat des administrations publiques. Les dispositions du...

Publié le: 07/06/1993 · Juridoc Tunisie Référence: D 1993/1220 · Pays : Tunisie
loi n° 86-80 du 9 août 1986 relative aux universités...

...s dons et legs, les revenus des biens acquis, les revenus de services rendus ainsi que les recettes provenant des frais d’inscription d’assurance, de bibliothèque, de laboratoire et d’examen. Art 13 Les conditions dans lesquelles les étudiants peuvent recevoir une aide des universités pour la poursu...

Publié le: 09/08/1986 · Juridoc Tunisie Référence: L 1986/80 · Pays : Tunisie
Recommandation (n° 77) sur la formation professionnelle des gens de mer, 1946...

...e moyens mis à la disposition des marins pour qu'ils puissent continuer à la mer leur instruction générale ou professionnelle par: (a) la création de bibliothèques de navire, la fourniture de films éducatifs aussi bien que récréatifs; (b) l'organisation de cours par correspondance; (c) la radiodiffu...

Publié le: 01/01/1946 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 77 · Pays : Tunisie
Recommandation (n° 48) sur les conditions de séjour des marins dans les ports, 1936...

...s de marins, mais se tenant autant que possible en liaison avec elles -- comportant des salles de réunion et de récréation (cantines, salles de jeux, bibliothèques, etc.); (c) l'organisation, avec la collaboration éventuelle des clubs de bord, de saines distractions: réunions sportives, excursions, ...

Publié le: 01/01/1936 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 48 · Pays : Tunisie
Recommandation (no 21) sur l'utilisation des loisirs, 1924...

...tent de qualités d'initiative et d'émulation nouvelles; (c) le développement de l'enseignement professionnel et ménager et de l'enseignement général (bibliothèques, salles de lecture, conférences, cours professionnels, cours de formation générale, etc.) qui répond à l'un des besoins les plus profond...

Publié le: 01/01/1924 · Juridoc Tunisie Référence: ANX 21 · Pays : Tunisie
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