FR · EN · ES · PT · AR Suscribirse Soporte
Búsqueda

Búsqueda documental

Busque por palabra clave, en una zona regional concreta o en todo el fondo disponible.

8 resultado(s)
Annexe 1 au décret gouvernemental n° 2018-417 du 11 mai 2018 : Liste des autorisations relatives à l’exercice des activités économiques, délais, procédures et conditions d’octroi...

...moins à condition que la superficie de la salle doit être au moins à 42 m2 . - L’établissement doit y disposer au moins d’une salle d’informatique et connectée à internet. Et chaque salle doit disposer de 8 ordinateurs dont un serveur. un espace culturel doit être disposécomprenant : - Une bibliothè...

Publicado el: 11/05/2018 · Juridoc Tunisie Referencia: ANX 1 · País: Tunisie
Annexe 1 à la note commune n°8/2014 : Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement au 31 décembre 2013...

...minute. 84433180094 Autres machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau. 84433210206 Imprimantes, pouvant comporter, sous la même enveloppe...

Publicado el: 01/01/2014 · Juridoc Tunisie Referencia: ANX 1 · País: Tunisie
Décret gouvernemental n° 2019-1126 du 26 novembre 2019 fixant les modalités pratiques de la mise en place de la caisse enregistreuse pour les services de consommation sur place

...emier Dispositions générales Article premier Le présent décret gouvernemental a pour objet de fixer les modalités pratiques de la mise en place de la caisse enregistreuse pour les services de consommation sur place en fixant les caractéristiques de ladite caisse et les obligations des parties interv...

Publicado el: 26/11/2019 · Juridoc Tunisie Referencia: D G 2019/1126 · País: Tunisie
Annexe n° 1 à la note commune n° 8/2018 : Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement et bénéficiant de l'exonération de la taxe à la production au 31 décembre 2017...

...chromes par minute. Autres machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau. Imprimantes, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités...

Publicado el: 29/01/2018 · Juridoc Tunisie Referencia: ANX 1 · País: Tunisie
Annexe n° 3 à la note commune n° 8/2018 : Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement et bénéficiant de l'exonération de la taxe à la production conformément aux dispositions de la loi de finances pour l'année 2018 Liste des produits soumis à la taxe pour la protection de l’environnement et bénéficiant de l'exonération de la taxe à la production au 1er janvier 2018...

...chromes par minute. Autres machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau. 84433210206 84433210308 84433210900 84433230000 84433293003 844339...

Publicado el: 29/01/2018 · Juridoc Tunisie Referencia: ANX 3 · País: Tunisie
Annexe 1 à la circulaire aux établissements de créddit n°2006-05 cahier des charges fixant les conditions d'ouverture , par les établissements de crédit , d'une succursale , d'une agence ou d'un bureau périodique...

...s de billets peuvent être, autant que possible, alimentés de l’extérieur de la succursale ou l’agence. Article 14 La succursale ou l’agence doit être connectée d’une manière permanente au siège de l’établissement de crédit par le biais de tout moyen de communication et d’échange de données et doit ê...

Publicado el: 20/06/2006 · Juridoc Tunisie Referencia: ANX 1 · País: Tunisie
Loi de finances pour l’année 2013 : Loi n° 2012-27 du 29 décembre 2012, portant loi de finances pour l’année 2013...

...minute. 84433180094 Autres machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau. 84433210206 Imprimantes, pouvant comporter, sous la même enveloppe...

Publicado el: 29/12/2012 · Juridoc Tunisie Referencia: LF 2013/27 · País: Tunisie
Loi de finances pour l’année 2003 : Loi n° 2002-101 du 17 décembre 2002, portant loi de finances pour l'année 2003...

...minute. 84433180094 Autres machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau. 84433210206 Imprimantes, pouvant comporter, sous la même enveloppe...

Publicado el: 17/12/2002 · Juridoc Tunisie Referencia: LF 2003/101 · País: Tunisie